ÉCU D'HONNEUR D'ORLÉANS - MaJ Juillet 1460

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ÉCU D'HONNEUR D'ORLÉANS - MaJ Juillet 1460

Message  Isadam le Lun 22 Mar - 0:49

L'écu d'honneur d'Orléans




I) L'écu est destiné à récompenser les Orléanais de la Capitale méritant de par leur investissement pour la ville dans différents domaines (politique, militaires, économiques....) ou ayant fait preuve de bravoure exceptionnelle.

II)De l’attribution:
2.1) L’attribution se fait sur proposition de la part d’un citoyen Orléanais auprès de la commission d’attribution. Aucun ne saurait recevoir cet ordre après réclamation, il est obligatoire d’être proposé à cette distinction.
2.2) L'attribution de l'écu ne saurait être qu’un acte exceptionnel récompensant un investissement sans faille pour la ville.
2.3) L’attribution se fera en place publique et sera consigné au sein d’un registre en place publique, chaque citoyen ne pouvant obtenir cette récompense qu’une fois.
2.4) L’attribution sera adjointe de la remise de l'écu et d’un document stipulant la date de remise ainsi que les raisons.

III) Des conditions de l’attribution:
3.1) l'écu ne peut être attribuée qu’à un sujet d’Orléans répondant aux critères d'éligibilité en Orléans.
3.2) Toute personne reconnue coupable de Trahison ou Haute trahison envers le duché ou toute personne n'étant pas à jour de ses impôts est inéligible à cette récompense.
3.3) Toute personne sous le coup d’une inéligibilité au sein du duché est d’office inéligible à cette distinction pour une durée équivalente.

IV)De la commission d’attribution:
4.1) Elle est seule habilitée à statuer sur le mérite d’une personne.
4.2) Elle est composée : Du maire, du Tribun, du curé et de deux citoyens. Une répartition impaire des sièges évitant toute égalité de vote.
4.3) La commission après étude du dossier de l’individu proposé, votera à main levée pour ou contre l’attribution de l'écu.
4.4) La commission siégera une fois par mois afin de statuer sur les différents dossiers.

V)Des règles autres:
5.1) Un maire en fonction ne saurait recevoir cet décoration.
5.2) Toute personne jugée au sein du duché, pour trahison ou haute trahison perd de façon immédiate cette reconnaissance.
5.3) Toute personne usurpant cette dict décoration, est passible de poursuite pour trouble à l’Ordre public et est déclarée inéligible à vie pour cette distinction.

Fait à Orléans en ce 21 mars 1458


Isadam de Valbois
Maire d'Orléans


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Modification en juin 1460:
IV) De la commission d’attribution:
4.1) Elle est seule habilitée à statuer sur le mérite d’une personne.
4.2.a) Elle est composée : Du maire, du Tribun, du curé et de deux citoyens. Une répartition impaire des sièges évitant toute égalité de vote.
4.2.b) Dans le cas d'une impossibilité, d'une indisposition ou d'un refus de l'un des membres la composant d'y participer, la commission d'attribution peut décider de remplacer le(s) membre(s) l'empêchant de se réunir et de statuer sur les différents dossiers. Le(s) remplaçant(s) pourra(ont) alors exceptionnellement ne pas exercer la même fonction que celui ou ceux qu'il(s) remplace(nt) pour des raisons évidentes.
4.3) La commission après étude du dossier de l’individu proposé, votera à main levée pour ou contre l’attribution de l'écu.
4.4) La commission siégera une fois par mois afin de statuer sur les différents dossiers.


Dernière édition par Isadam le Sam 28 Juil - 16:39, édité 2 fois

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Re: ÉCU D'HONNEUR D'ORLÉANS - MaJ Juillet 1460

Message  Isadam le Jeu 26 Mai - 6:10

Écus décernés en juin 1458:

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Re: ÉCU D'HONNEUR D'ORLÉANS - MaJ Juillet 1460

Message  Isadam le Sam 28 Juil - 16:31

Écus décernés le 16 juillet 1460

Léanore
Kalimalice
Henriivdenavarre

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Re: ÉCU D'HONNEUR D'ORLÉANS - MaJ Juillet 1460

Message  Edward-Colleville le Mar 10 Juin - 0:33

Écus décernés le 6 Mars 1462 :

- Rosemay
- Edward
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Re: ÉCU D'HONNEUR D'ORLÉANS - MaJ Juillet 1460

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